Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Natexair L'Air Naturel par Excellence
SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES STEIGER - SEPS Société Anonyme Zone d'Activité des 4 Chemins

Numéro de dépôt :
3217989
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2013
Natexair L\'Air Naturel par Excellence de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES PROCEDES STEIGER - SEPS Zone d\'Activité des 4 Chemins

Présentation de la marque Natexair L'Air Naturel par Excellence

Déposée le 25 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES STEIGER - SEPS Zone d'Activité des 4 Chemins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Natexair L'Air Naturel par Excellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES STEIGER - SEPS Zone d'Activité des 4 Chemins domicilié(e) 95540 Méry-sur-Oise - 95540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 631 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE - 95300 - France.

La marque Natexair L'Air Naturel par Excellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217989.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Natexair L'Air Naturel par Excellence est expirée depuis le 25 mars 2013.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES STEIGER - SEPS Zone d'Activité des 4 Chemins a également déposé les autres marques suivantes : AIR CUISINE , SYSTEME T STEIGER , F MOTO SIDE-BAR , POLISH STEIGER , PROCEDES STEIGER , RT 902 , T SYSTEME PROCEDES STEIGER , TECHNIVAP


SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES STEIGER - SEPS Société Anonyme Zone d'Activité des 4 Chemins - 95540 Méry-sur-Oise - 95540 - France - SIREN 316631258


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE - 95300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02

Inscription le 15 mars 2007 - Concession de licence n°451455 - Publication au BOPI 2007-03-15

Inscription le 11 décembre 2007 - Changement de dénomination n°465380 - Publication au BOPI 2007-12-11

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement d'adresse n°501926 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 21 avril 2010 - Changement de nature juridique n°522143 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; désodorisants autres qu'à usage personnels.